Mentions légales.

Édition

Éditeur du service

Le site transmemo.fr est édité à titre non professionnel sous le nom TransMemo. Conformément à l’article 1-1 III, 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les éléments d’identification personnelle de l’éditeur ont été communiqués à l’hébergeur et ne sont pas publiés sur cette page.

Contact : contact@transmemo.fr
Responsable de la publication : l’éditeur de TransMemo.

Hébergement

Prestataire d’hébergement

Nature du service

Information indépendante

TransMemo est un service indépendant de consultation et de présentation d’informations de transport. Il n’est ni l’autorité organisatrice, ni l’exploitant du réseau, ni un service de vente de titres de transport. Les marques, noms de réseaux et données tierces restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Contenus

Propriété intellectuelle

La structure, l’interface, les textes et les éléments graphiques propres à TransMemo sont protégés par le droit applicable. Toute reproduction substantielle sans autorisation préalable est interdite, hors exceptions prévues par la loi.

Les données cartographiques sont issues d’OpenStreetMap et sont utilisées sous licence ODbL. L’attribution « © OpenStreetMap contributors » est affichée sur les cartes concernées.

Exactitude

Responsabilité

TransMemo met en œuvre des moyens raisonnables pour présenter des informations exactes et accessibles. Les horaires, parcours et conditions d’exploitation peuvent cependant être modifiés par les réseaux. Avant un déplacement sensible, l’utilisateur est invité à vérifier les informations officielles du réseau concerné.

Une erreur peut être signalée à contact@transmemo.fr.

Droit applicable

Cadre juridique

Le site est soumis au droit français. Les règles relatives aux données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité et celles relatives au stockage sur l’appareil dans la page Cookies.