Règles du service
Conditions d’utilisation.
Ces conditions encadrent l’accès gratuit au site et l’utilisation des informations présentées.
Dernière mise à jour : 2 septembre 2026
Objet
Un service d’information.
TransMemo aide à consulter des horaires, arrêts et parcours scolaires. L’accès au site est gratuit. Le service ne vend aucun titre de transport et ne remplace pas les démarches d’inscription auprès des autorités ou réseaux compétents.
Utilisation
Usage personnel et raisonnable.
L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du site, contourner ses protections, automatiser des requêtes excessives ou réutiliser les contenus d’une manière contraire aux droits de TransMemo ou de tiers.
Horaires
Vérification des informations.
Les horaires et parcours peuvent évoluer en raison d’une décision du réseau, des conditions de circulation, d’un événement scolaire ou d’une correction de données. TransMemo ne garantit pas l’absence permanente d’erreur ni la disponibilité continue du service. Pour une décision officielle, l’information du réseau concerné prévaut.
Disponibilité
Maintenance et interruptions.
Le site peut être temporairement indisponible pour maintenance, correction, mise à jour ou incident technique. TransMemo cherche à limiter ces interruptions sans garantir un fonctionnement ininterrompu.
Liens externes
Services de tiers.
Le site peut renvoyer vers des réseaux de transport, OpenStreetMap, l’hébergeur ou d’autres ressources utiles. TransMemo ne contrôle pas leurs contenus, leur disponibilité ni leurs pratiques de confidentialité.
Évolution
Mise à jour des conditions.
Ces conditions peuvent être adaptées lorsque le service ou le cadre juridique évolue. La date de mise à jour figure en haut de cette page. Le droit français s’applique.